Didier Vignon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Didier VIGNON
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Confédération des syndicats médicaux français
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000022210024
(source JORF)
nomination
15 Mai 2010
15/05/2010
De:
Didier Vignon
Docteur
Objet:
5. Membres de la section de l'assurance maladie, maternité et invalidité vieillesse et de la retraite complémentaire obligatoire des membres non salariés des professions agricoles
représentants de la Confédération des syndicats médicaux français
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000796084
(source JORF)
nomination
12 Mai 2007
12/05/2007
De:
Didier Vignon
Docteur
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants des syndicats médicaux
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000796084
(source JORF)
nomination
12 Mai 2007
12/05/2007
De:
Didier Vignon
Docteur
Objet:
3. Membres de la section des assurances sociales
représentants de la Confédération des syndicats médicaux français
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000796084
(source JORF)
nomination
12 Mai 2007
12/05/2007
De:
Vignon (Didier)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Confédération des syndicats médicaux français
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000431366
(source JORF)
nomination
22 Février 2004
22/02/2004
De:
Vignon (Didier)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section des assurances sociales
représentant de la Confédération des syndicats médicaux français
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000431366
(source JORF)
nomination
22 Février 2004
22/02/2004
De:
Vignon (Didier)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Confédération des syndicats médicaux français
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000397472
(source JORF)
nomination
14 Décembre 1999
14/12/1999
De:
Vignon (Didier)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section des assurances sociales
représentant de la Confédération des syndicats médicaux français
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000397472
(source JORF)
nomination
14 Décembre 1999
14/12/1999
De:
Vignon (Didier)
Docteur
Objet:
membres de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
Au titre de représentants de la Confédération des syndicats médicaux français
Titulaire
Groupe:
Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
JORFTEXT000000382269
(source JORF)
nomination
24 Avril 1997
24/04/1997